Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COROLLE

Numéro de dépôt :
93462040
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1993 par la société COROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société COROLLE domicilié(e) Zone Industrielle Sud, 37130 LANGEAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 025 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462040.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2003.

COROLLE a également déposé les autres marques suivantes : A CROCHE COEUR , C.R. CLUB , ELASTIDOUX , COROLLE , A CROCHE COEUR , AFFAIRE DE STYLE , MODABIDOUX , PICK AND PLAY , Corolle , COROLLE


COROLLE - Zone Industrielle Sud, 37130 LANGEAIS - France - SIREN 632025664


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Véhicules pour enfants, notamment poussettes, voitures d'enfant et leurs accessoires, tels que capotes ou habillages, sièges de sécurité pour enfants.Meubles, notamment meubles de puériculture et pour enfants.Tissus, couvertures de lits, produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit, destinés aux enfants.Vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.